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Aménagement Foncier

AMENAGEMENTS FONCIERS

AMENAGEMENT FONCIER INTERCOMMUNAL

Plans des travaux connexes

Plan Rouans déc 2018 

Plan Vue déc 2018 

 

 AMENAGEMENT FONCIER COMMUNAL DE ROUANS

Projet parcellaire d'aménagement foncier, agricole et forestier et programme de travaux connexes

Le dossier après enquête public est consultable, à compter du 8 juillet et pendant un délai d'un mois, en Mairie aux jours et heures d'ouverture et sur le site du Conseil Départemental de Loire-Atlantique https://www.loire-atlantique.fr/jcms/enquetes-publiques/procedures-en-cours/avis-d-enquetes-et-de-consultations-publiques-procedures-en-cours-fr-p2_89920?portal=aca_6941&category=c_5026


 


 

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